Responsabilité

Buildinvest et Immobilière Marignan déclinent toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite.

Les sociétés Buildinvest et Immobilière Marignan ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. Ni Buildinvest, ni Immobilière Marignan, ni un tiers impliqué dans la création de ce site n'est responsable des dommages directs ou indirects, des dommages et intérêts aggravés à fins dissuasives survenant à l'occasion de votre accès à ce site ou de l'utilisation que vous en faites y compris, notamment, les virus susceptibles de contaminer votre configuration informatique.

Buildinvest et Immobilière Marignan ne donnent aucune garantie relative à l'exactitude des informations contenues dans ce site et ne sont tenues expressément à aucune obligation de mise à jour de ces informations. Buildinvest et Immobilière Marignan n'assument en outre aucune responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions dans le contenu de ce site.

Droits d'auteurs - Copyright

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, la présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont les sociétés Buildinvest et Immobilière Marignan sont titulaires.

Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site 133rueRoyale.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

Les dénominations Buildinvest et Immobilière Marignan, le logo 133 rue Royale, le logo Buildinvest ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par Buildinvest et Immobilière Marignan. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de Buildinvest est susceptible d'en constituer la contrefaçon.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de Buildinvest et Immobilière Marignan ou de tiers ayant autorisé limitativement Buildinvest et Immobilière Marignan à les utiliser.

Législation française relative au droit d'accès aux fichiers informatisés

Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL).

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement le Groupe Buildinvest ni Immobilière Marignan.